Mentions légales

MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Mely Shop les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site internet www.melyshop.fr est édité et exploité par :
  • Nom et Prénom : Mélissa Boumaza
  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
  • Adresse du siège social : 31 Avenue Joseph Simonnet 13230 Port Saint Louis
  • Numéro SIRET : 520 524 232 00052
  • Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
  • Adresse e-mail : contact@melyshop.fr
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication et responsable légal du site est : Mélissa Boumaza
3. Hébergeur du site
Le site Mely Shop est hébergé par la plateforme e-commerce Shopify :
  • Nom : Shopify Inc.
  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
  • Téléphone : +1 613 241 2828
  • Site internet : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site www.melyshop.fr , incluant de manière non limitative les graphismes, images, textes, logos (notamment le logo officiel "Mely Shop") et icônes, est la propriété exclusive de l'éditeur du site, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de l'éditeur.
5. Données personnelles et Cookies
L'utilisation du site peut donner lieu à la collecte de données personnelles nécessaires au traitement des commandes. Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement et la protection de vos données, ainsi que sur l'utilisation des cookies (traceurs), veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.